Transparence & protection

Mentions légales

Éditeur : À COMPLÉTER — À COMPLÉTER

Adresse : À COMPLÉTER

SIREN : À COMPLÉTER · RCS : À COMPLÉTER · TVA : À COMPLÉTER

Contact : À COMPLÉTER · À COMPLÉTER

Directeur de publication : À COMPLÉTER

Hébergement : À COMPLÉTER — À COMPLÉTER

Conditions générales de vente

Produits numériques

NightCode commercialise notamment des scripts et contenus numériques destinés à FiveM. Les caractéristiques, compatibilités, dépendances et prix applicables sont indiqués sur la fiche produit au moment de la commande.

Prix et paiement

Les prix affichés au moment de la commande sont ceux applicables à l’achat. Le paiement des commandes concernées est traité par le prestataire de paiement indiqué lors du checkout. Une commande n’est considérée payée qu’après confirmation du prestataire.

Livraison numérique

Lorsqu’un téléchargement est fourni directement par NightCode, l’accès est rattaché au compte client et à une commande payée. Les licences des scripts peuvent être gérées séparément par Tebex selon le produit.

Contenus numériques et rétractation

Lorsque la fourniture immédiate d’un contenu numérique non fourni sur support matériel entraîne légalement la perte du droit de rétractation, le parcours de commande doit recueillir au préalable les consentements et confirmations requis. Cette clause ne remplace pas cette étape dans le checkout.

Hébergement

Les caractéristiques, ressources, durée, renouvellement, disponibilité et conditions spécifiques d’un service d’hébergement sont celles présentées dans l’offre souscrite et, le cas échéant, dans ses conditions particulières.

Support et litiges

Le client peut contacter le support depuis son espace NightCode. Pour les consommateurs, le médiateur déclaré par l’entreprise est : À COMPLÉTER — À COMPLÉTER — À COMPLÉTER.

Politique de confidentialité

NightCode traite les informations nécessaires à la création et à la gestion des comptes, des commandes, des téléchargements, du support, de la sécurité et, lorsque cela s’applique, des services d’hébergement.

Données concernées

Selon les fonctionnalités utilisées : identité ou pseudonyme, adresse e-mail, identifiant Discord, informations de commande, historique de téléchargement, tickets de support, données techniques de sécurité et informations nécessaires au service demandé.

Destinataires

Les données sont accessibles aux personnes habilitées de NightCode et aux prestataires nécessaires au fonctionnement du service, notamment paiement, hébergement, e-mail et services intégrés, dans la limite de leurs missions.

Durées et droits

Les données sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité et aux obligations légales applicables. Vous pouvez exercer les droits prévus par la réglementation applicable en contactant À COMPLÉTER. Une réclamation peut également être adressée à la CNIL.

Politique cookies

NightCode utilise des stockages strictement nécessaires au fonctionnement du site, par exemple pour la session, le panier, la sécurité et la mémorisation de vos choix de confidentialité.

Les catégories optionnelles « Mesure d’audience » et « Marketing » sont désactivées par défaut dans le gestionnaire NightCode et ne doivent être chargées qu’après votre accord lorsqu’elles nécessitent un consentement.